Conditions generales de vente

Les conditions generales de vente sont definies a l'article L.441-6 du code du commerce.

Brenner jean-yves a St Pierre des Corps,E-Mail brenner.jeanyves@aol.com.Tel 02 47 44 68 57

N° de siret 803 717 123 00019. N° de siren 803 717 123

Chaque articles est indiquer si disponible ou non a l'acheteur,delais de livraison 3 a 5 jours.

Pour les paiements par cheque les delais sont de 14 jours apres encaissement du cheque a cause des nonbreuses fraudes.

Frais de livraison 3,30 euros,mais a partir de 30,00 euros de commande les frais sont offert.

En cas de retour du coli par le client,les frais sont a la charge de l'expediteur.

Le droit de retraction est celui des articles de loi de la consommation L.121-21 soit 14 jours.

En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises nous ne prelevons pas et n'affichons pas la TVA.